Modules de l'application

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Le système SIGFID est structurée autour de trois modules principaux, chacun répondant à des besoins spécifiques de la gestion fiscale des personnes et entreprises.

Vue d'ensemble des modules

🏢 Immatriculation et Obligation

Ce module gère l'ensemble du cycle de vie administratif et fiscal des entreprises :

Fonctionnalités clés :

• Création et immatriculation des nouvelles entreprises
• Gestion des modifications statutaires et administratives
• Suivi des obligations fiscales et déclaratives
• Gestion des cessations d'activité

Utilisateurs cibles : Gestionnaires d'entreprises, services d'immatriculation, conseillers fiscaux

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💼 Cotisation

Module dédié au calcul, à la déclaration et au suivi des cotisations fiscales :

Fonctionnalités clés :

• Calcul automatique des cotisations selon les régimes fiscaux
• Génération des déclarations périodiques
• Gestion des paiements et échéanciers
• Suivi des régularisations et pénalités

Utilisateurs cibles : Comptables, gestionnaires de paie, responsables fiscaux

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📈 Gestion des Comptes d'Impôt

Module de gestion comptable et financière des comptes fiscaux :

Fonctionnalités clés :

• Administration des comptes d'impôt individuels
• Consultation des soldes et mouvements
• Opérations comptables et écritures
• Génération de rapports et analyses financières

Utilisateurs cibles : Comptables publics, contrôleurs fiscaux, analystes financiers

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Intégration entre modules

Les trois modules sont conçus pour fonctionner de manière intégrée :

Flux de données

graph TD
    A[Immatriculation] --> B[Cotisation]
    B --> C[Comptes d'Impôt]
    C --> B
    A --> C

Immatriculation → Cotisation

• Transmission automatique des données d'entreprise
• Activation des obligations de cotisation
• Mise à jour des régimes fiscaux

Cotisation → Comptes d'Impôt

• Génération automatique des écritures comptables
• Mise à jour des soldes de comptes
• Création des créances fiscales

Comptes d'Impôt → Cotisation

• Vérification des soldes pour les déclarations
• Calcul des pénalités et intérêts
• Suivi des paiements effectués

Cohérence des données

Référentiel unique

• Base de données centralisée
• Identifiants uniques pour chaque entreprise
• Synchronisation automatique des modifications

Contrôles de cohérence

• Validation croisée des informations
• Alertes en cas d'incohérence
• Traçabilité complète des modifications

Droits d'accès par module

Matrice des permissions

Rôle	Immatriculation	Cotisation	Comptes d'Impôt
Administrateur	✅ Complet	✅ Complet	✅ Complet
Gestionnaire	✅ Lecture/Écriture	✅ Lecture/Écriture	👁️ Lecture seule
Comptable	👁️ Lecture seule	✅ Lecture/Écriture	✅ Complet
Consultant	👁️ Lecture seule	👁️ Lecture seule	👁️ Lecture seule

Sécurité et audit

Traçabilité des actions

• Journalisation de toutes les opérations
• Identification de l'utilisateur et horodatage
• Conservation des historiques de modifications

Contrôles d'accès

• Authentification forte requise
• Sessions sécurisées avec timeout automatique
• Séparation des environnements (test/production)

Workflows inter-modules

Création d'une nouvelle entreprise

1. Immatriculation : Saisie des informations de base
2. Validation : Contrôles automatiques et manuels
3. Cotisation : Activation des obligations fiscales
4. Comptes d'Impôt : Ouverture des comptes nécessaires

Traitement d'une déclaration

1. Cotisation : Calcul et génération de la déclaration
2. Validation : Contrôles de cohérence
3. Comptes d'Impôt : Génération des écritures comptables
4. Suivi : Mise à jour des statuts et échéances

Cessation d'activité

1. Immatriculation : Déclaration de cessation
2. Cotisation : Calcul des cotisations finales
3. Comptes d'Impôt : Solde et clôture des comptes
4. Archivage : Conservation des données historiques

Indicateurs de performance

Métriques par module

Immatriculation

• Nombre d'entreprises créées/modifiées/cessées
• Délai moyen de traitement des dossiers
• Taux de complétude des informations

Cotisation

• Nombre de déclarations générées/validées
• Montant total des cotisations calculées
• Taux de respect des échéances

Comptes d'Impôt

• Nombre de comptes gérés
• Volume des opérations comptables
• Délai de génération des rapports

Tableaux de bord

Chaque module dispose de tableaux de bord spécialisés avec :

• Indicateurs clés en temps réel
• Graphiques d'évolution
• Alertes et notifications
• Raccourcis vers les tâches fréquentes

Formation et support

Ressources disponibles

Documentation

• Guides utilisateur détaillés pour chaque module
• Procédures pas à pas illustrées
• FAQ spécialisées par domaine

Formation

• Sessions de formation initiale
• Webinaires de perfectionnement
• Ateliers pratiques sur cas réels

Support technique

• Assistance en ligne intégrée
• Support par email et téléphone
• Communauté d'utilisateurs

La maîtrise progressive de ces trois modules vous permettra d'exploiter pleinement les capacités de l'application pour une gestion fiscale efficace et conforme aux réglementations en vigueur.