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Procéder à un Encaissement (ITS)

1 : Accéder à la gestion des soldes

Scénario : « Procéder à un encaissement »

1. Ouvrir le module Gestion de Comptes d’Impôt

Dans la barre latérale, cliquez sur Gestion de Comptes d’Impôt.

1 – Module Gestion de Comptes d’Impôt

2. Entrer dans Encaissements et Paiements

Sous la tuile Encaissements et Paiements, cliquez sur Sélectionner pour accéder au sous-module dédié aux enregistrements de paiements.

2 – Accès Encaissements et Paiements

3. Choisir le type d’impôt concerné

La page liste les impôts gérés ; sélectionnez la vignette ITS – Impôt sur les Traitements et Salaires (gestion des comptes salariés et employeurs).

3 – Sélection du type d’impôt ITS

4. Utiliser le Tableau de bord ITS

Le tableau de bord récapitule :

IndicateurValeur d’exemple
Solde global-46 976 DJF
Comptes débiteurs1 (12,5 %)
Comptes créditeurs2 (25 %)
Total encaissé228 012 DJF
Compte avec le statut « en suspens »1

Sous Actions rapides, cliquez sur Gérer les soldes (bouton rose) pour lancer la procédure d’encaissement.

4 – Tableau de bord ITS → Gérer les soldes

2 : Procéder à l’encaissement

Action : enregistrer un paiement (crédit) sur un compte débiteur

1. Repérer le compte débiteur

La grille Gestion des Soldes ITS affiche la référence, le NIF, le contribuable, le solde et le statut :

RéférenceContribuableSoldeStatut
2-000000001-5-ITS-STANDARD-8548-875085SA PANAVI-100 000 DJF🔴 Débiteur

Un solde négatif apparaît en rouge, le statut « Débiteur » alerte l’agent.
Dans la colonne Actions, cliquez sur ⋮ puis Mise à jour du solde.

1 – Liste des soldes, compte débiteur

2. Ouvrir le formulaire Mise à jour du solde

La fenêtre récapitule les informations clés :

  • Contribuable : SA PANAVI
  • NIF : 2-000000001-5
  • Nature d’impôt : ITS – Standard
  • Solde actuel : -100 000 DJF

Sélectionnez :

  1. Type d’opération : Crédit
  2. Montant : 50 000 (montant encaissé)
  3. Motif : 1er acompte

2 – Formulaire Mise à jour du solde

3. Valider l’encaissement

Cliquez sur Mettre à jour le solde.
Un toast de confirmation (« Le solde du compte a été mis à jour ») s’affiche en haut-droite.

3 – Validation de l’encaissement

4. Contrôler le nouveau solde

De retour dans la liste :

  • Le solde passe à -50 000 DJF (toujours débiteur mais réduit).
  • Si le solde devient positif, la couleur passe au vert et le statut à Créditeur.

4 – Solde mis à jour

Documentation du système SIGFID